Processus

DIRLAB a défini un nouveau processus pour l’élaboration de textes basé sur son invention de labellisation des directives. Les dispositions labellisées deviennent des produits standar-disés en vue d’un traitement systématique par CaT. La valeur ajoutée du processus se mesure par l’amélioration de la législation.

La Transposition-assistée par Ordinateur comprend six grandes étapes :
PLANIFIER, LABELLISER, TRADUIRE, EVALUER, TRANSPOSER, IMPLEMENTER.

Les labels jouent un rôle fondamental. A chaque étape du processus, ils guident l’action du transposeur selon un plan prédéterminé. Le suivi apporte aux décisionnaires toutes les marges de sécurité nécessaires au respect des échéances.

RIDe, ‘Ratio d’Implémentation des Directives’ calculé automatiquement par CaT, mesure la conformité des projets. Cet indicateur constitue la base de la procédure de certification qui assure la clôture de chaque étape.

Le Plan-Do-Check-Act est intégré dans l’étape IMPLEMENTER. Cette méthodologie                 systématique oriente l’action de l’adminis-tration publique, qui génère l’amélioration continue de la législation et de sa mise en oeuvre.

<< Produit

Système >>